L'assurance vie, outre sa souplesse en termes d’investissements possibles a des avantages importants en matière de transmission. Mais il ne faut pas négliger la rédaction de la clause bénéficiaire, et surtout la revoir régulièrement en fonction de son age, de sa famille ou de ses proches.
Cette réflexion est toujours menée à la souscription d’un nouveau contrat mais il peut être utile de faire une vérification exhaustive des anciens contrats.
La clause bénéficiaire standard proposée par les assureurs est tellement standard qu’elle n’est pas forcément adaptée à votre situation, ou l’a été mais ne l’est plus. « Mon conjoint, ou partenaire de Pacs à défaut mes enfants, nés ou à naître, vivants ou représentés, par parts égales entre eux, à défaut mes héritiers » Qui souhaitez-vous gratifier à votre décès ? Cette question est primordiale car le capital du contrat sera transmis avec une fiscalité très favorable aux personnes indiquées dans la clause bénéficiaire. Pour toutes les sommes versées avant 70 ans, chaque personne désignée a droit à un abattement de 152 500 euros sur le capital transmis, ce dernier étant taxé à 20 % sur l'excédent jusqu'à 700 000 euros, à 31,25 % au-delà.
Le partenaire de Pacs
Dans certains contrats, le partenaire de Pacs est encore oublié dans la clause standard. Attention, même s’il est exonéré de droits de succession comme un conjoint, le partenaire de Pacs n’est pas un héritier sauf s’il a été désigné dans un testament. Il faut donc créer une clause qui prévoit le conjoint ou le partenaire de Pacs.
Les enfants
Dans une succession importante, les enfants peuvent être imposés jusqu’à 45% sur leur part. Dans ce cas, il faut se demander si le conjoint bénéficiaire pour la totalité du contrat est un bon choix. Le conjoint est par nature exonéré de droits de succession. La clause bénéficiaire est très souple, vous pouvez aussi laisser le choix à votre conjoint avec une clause à option ou il choisira de garder 25%, 50% ou 75%.
La clause démembrée
Outil précieux de l’organisation patrimoniale, la clause démembrée va permettre au conjoint ou partenaire survivant de profiter de l’intégralité du capital transmis à travers un quasi-ussufruit tout en créant une dette vis-à-vis des enfants. Cette créance de restitution viendra réduire l’assiette des droits de succession à son décès.
Les petits enfants, pour éviter un niveau supplémentaire de droits de succession
En cas de pré décès d’un des enfants bénéficiaires, le terme « vivant ou représenté » permet à ses enfants, les petits enfants, d’accéder à la part de leur parent. Mais quid d’un enfant qui souhaiterait « renoncer « et ainsi faire bénéficier ses propres enfants du capital qui lui est normalement du ? Ceci afin de transmettre sans que cela n’entame l’abattement de 100 000 Euros pour les donations aux descendants directs. Avec la clause standard, ce seront ses frères et sœurs qui bénéficieront de sa part, il faut donc prévoir le cas de la renonciation dans la clause en rajoutant « vivants ou réprésentés pour cause de mort ou de renonciation.
En l’absence d’enfants, de conjoint ou de partenaire de Pacs
La clause bénéficiaire va permettre de léguer avec une fiscalité très réduite à la personne de son choix qui serait normalement imposée à 55% . Un bilan de vos clauses bénéficiaires va souvent s’avérer très utile. Nous pouvons vous proposer un bilan patrimonial axé sur la transmission et qui englobe l’étude des clauses bénéficiaires.